Quelles sont les dispositions légales liées à la cigarette électronique dans le monde ?

La cigarette électronique est un produit qui s’est imposé dans le monde entier ces dernières années. Aujourd’hui, le marché en propose plusieurs modèles aux utilisateurs. Il y a d’autant plus de e-liquides existants. Vous trouverez sur ce guide en ligne, des conseils vous aider à y voir plus clair parmi tous les e-liquides présents sur le marché. Face à l’ampleur que prend la consommation des ecigs , certaines dispositions légales ont été adoptées par bon nombre de pays. Cet article fait le point de ces dispositions.

Qu’est-ce qu’une cigarette électronique ?

La cigarette électronique est un nom générique qui désigne des générateurs d’aérosols qui procurent de la vapeur aromatisée contenant ou non de la nicotine. Là où se trouve le filtre, il y a un réservoir pour le liquide aromatique de substitution au tabac. Les produits contiennent, pour la plupart, du propylène glycol, de la glycérine et un arôme. Cet appareil électronique est doté de batteries qui sont rechargeables avec un chargeur de type USB. Contrairement à la cigarette conventionnelle, la cigarette électronique ne contient pas de tabac et n’engendre pas de combustion.

Les dispositions légales en matière de cigarette électronique

Plusieurs pays du monde ont vite fait de mettre en place des règles strictes pour réguler la consommation de la cigarette électronique. Ainsi, certains pays interdisent la vente de la cigarette électronique et de ses dérivés aux mineurs. Tout individu ayant donc moins de 18 ans n’a pas le droit d’utiliser une cigarette électronique.

La vente en ligne des cigarettes électroniques est clairement interdite dans la majorité des pays ayant un fort taux de consommation de ces produits. Les publicités et leur promotion se trouvent également limitées dans ces pays.

Pour l’Europe, il y a des dispositions spécifiques, recensées dans la TPD (“Tobacco Products Directive”). Concernant les caractéristiques du produit, il faut noter que la contenance du flacon de l’e-liquide nicotiné ne peut dépasser 10 ml. La teneur en nicotine doit obligatoirement être de 20 mg par ml au plus. Le flacon doit lui-même avoir un système de sûreté inviolable et doit être protégé contre le bris et les fuites. Aussi, l’appellation d’e-liquide ne doit, en aucun cas, contenir le mot « Tabac ».

Par ailleurs, la plupart des pays interdisent la consommation des cigarettes électroniques dans certains endroits. Cette consommation est interdite dans les établissements scolaires et ceux ayant pour but l’accueil, la formation et l’hébergement des mineurs. Cette interdiction est également de mise dans les moyens de transport collectifs fermés et dans les lieux de travail fermés et couverts à usage collectif.

Rappelons, au passage, que cette loi s’applique également pour les cigarettes électroniques ayant un e-liquide dépourvu de nicotine. Dans les autres endroits où la cigarette électronique est autorisée, il est conseillé aux vapoteurs de ne pas troubler la quiétude des non-fumeurs avec leur pratique.

Cependant, il faut savoir que dans certains pays comme l’Argentine, la Thaïlande et certains états des Etats-Unis la vape est complètement interdite. Ainsi, les contrevenants à la loi peuvent s’exposer aux risques de confiscation de cigarettes, d’amende ou parfois de peine de prison.

En somme, il faut dire que l’utilisation de la cigarette électronique a été bien encadrée par les différentes lois qui la régissent. Les utilisateurs sont donc appelés à respecter ces réglementations pour éviter les différentes sanctions.

Write a Comment

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *